Les droits fonciers et les liens de parenté

Chez quelques groupes d'éleveurs, les droits sur les parcours sont collectifs et concentrés au niveau socio-politique supérieur, c'est-à-dire la tribu; ils ne sont pas répartis parmi les niveaux inférieurs. En principe, tous les membres de la tribu ont ainsi les mêmes droits aux terres de la tribu; il incombe au chef de la tribu ou au roi d'assurer à tous suffisamment d'eau et de pâturage, ainsi qu'une protection contre les intrus. Citons, par exemple, les Lozi du sud de la Zambie et du nord du Zimbabwe,⁴⁷ les Ila vivant au sud-ouest des Kafue Flats dans le sud de le Zambie,⁴⁸ et les tribus de Bédouins éleveurs de chameaux dans le nord de l'Arabie Saoudite où chaque tribu dispose de son propre pâturage d'hiver, d'un point d'eau permanent pour l'été et d'un marché urbain.⁴⁹

Les modes de tenure collective des parcours sont plus fréquents au niveau des sous-tribus qu'au niveau des tribus, et plus encore aux niveaux inférieurs. Les Hottentots d'Afrique du Sud partageaient leurs parcours au niveau des sous-tribus et chaque sous-tribu avait des pâturages différents pour la saison des pluies et pour la saison sèche.⁵⁰ Chez les Shona du Zimbabwe, le chef de la tribu assigne à chaque sous-tribu une "sphère d'influence" qui comprend une partie de brousse et une partie de terre cultivable. Les deux types de terre sont géographiquement séparés, mais à cause de la culture itinérante, les terres de culture ont la priorité dans la procédure d'allocation. Les droits sur les pâturages et sur les arbres appartiennent au sous-groupe entier, mais la priorité est accordée à l'utilisateur du moment.⁵¹

Des cas de partage des parcours entre sections, segments et fractions de tribus ont été enregistrés. Ainsi, chez les Dinka de Kongor, chaque section (qui comprend plusieurs clans) a ses propres camps pour le bétail et ses propres zones de pâturage⁵². Chez les Turkana, tous les membres d'une sous-section ont les mêmes droits d'accès aux ressources fourragères à l'intérieur de leur territoire.⁵³ Chez les Nuer, chaque segment de tribu (qui comprend plusieurs lignages) a ses propres terres bien distinctes et séparées des autres par des terres inoccupées⁵⁴; mais certains grands lignages finissent par être associés à des territoires particuliers.⁵⁵ Chez les Ait Ben Yacoub du Maroc les parcours sont divisés non officiellement entre quatre sous-fractions, conformément à la coutume qui veut qu'on ne conduise pas le bétail près des habitations et des camps des autres. Les lignes de démarcation des territoires des sous-fractions sont plus vagues et moins régulières que celles des fractions, et sont souvent cause de litiges.⁵⁶

La propriété collective est plus fréquente au niveau du clan et du sous-clan qu'aux niveaux supérieurs. Citons par exemple les Samburu,⁵⁷ les Suiei Dorobo du Kenya qui pratiquent l'apiculture et élèvent les moutons et les chèvres,⁵⁸ et les Touareg. Chez les Touareg des montagnes d'Ahaggar en Algérie, chaque clan a ses propres parcours, à l'exception du clan dominant (Kel Ghela) qui a le droit d'utiliser les parcours de tous les autres. Le chef, "amenokol", répartit les parcours entre les clans qui lui payent à leur tour des redevances.⁵⁹ Les Somali sont subdivisés en 6 "familles de clans", ou groupes de clans, chacun ayant à sa tête un sultan dont les fonctions sont essentiellement liées aux cérémonies, mais ils n'ont aucun système d'administration centrale. Chaque famille de clans a son propre territoire, qui peut être tracé sur une carte. Dans chaque famille de clans, chaque clan a son propre territoire, mais au niveau social suivant, les lignages ont des territoires communs qui se chevauchent en partie.⁶⁰ Chez les Zaghawa du Tchad, les parcours appartiennent en commun à tous les membres de la tribu, sauf pendant la saison sèche; les pâturages sont distribués après la récolte par un conseil du clan ayant pour principe de ne pas trop rapprocher les troupeaux afin d'éviter de confondre les animaux.⁶¹

Le régime de propriété collective le plus typique pour les parcours est probablement celui des lignages. On trouve ce système chez les Madi, populations agro-pastorales du nord-ouest de l'Ouganda,⁶² et chez les Serer du Sénégal et les Luo du Kenya.⁶³ Chez les Kikuyu du Kenya, un conseil des anciens du clan contrôle les terres communes et procède à tous les arbitrages entre lignages. Le "muramati" est un notable choisi sur la base de ses qualités, qui distribue et contrôle ces terres.⁶⁴ Chez les Kikuyu, les territoires des lignages ne sont pas nécessairement contigus, comme le sont les unités politiques. Ils déterminent cependant le mode d'utilisation des terres. Chez les Mbeere du Kenya, les lignages peuvent avoir des droits de propriété sur certaines parties de la brousse, mais le reste appartient collectivement à tous les Mbeere.⁶⁵

Ensuite, la forme la plus commune d'occupation des parcours se situe au niveau du groupe de familles ou des familles élargies, qui coïncide souvent avec l'unité d'élevage. Citons par exemple les Bédouins de la côte nord-ouest de l'Egypte,⁶⁶ les Mbanderu Herero du nord du Botswana⁶⁷ et les Boschiman du Kalahari qui ont des territoires distincts pour chaque groupe de 3 ou 4 familles.⁶⁸ Chez les Pokot du Kenya, le parcours, ainsi que les droits sur les points d'eau et l'endroit où se réunissent les notables du groupe, "kokwo" est subdivisé entre groupes de ménages; ce sont eux qui prennent les décisions concernant les mouvements des troupeaux et autres questions importantes.⁶⁹ Les Masaï répartissent les parcours selon les structures politiques, "olosho", qui correspondent à des sections de tribu constituées sur la base du système des groupes d'âge.⁷⁰ Cependant, c'est le "boma", association des ménages avec à sa tête un conseil des anciens, qui détient en réalité le pouvoir de décision.⁷¹

II est rare que le ménage ou la famille ait des droits fonciers sur les parcours, mais on a noté des cas, où chaque ménage ou même chaque famille nucléaire détenait des droits sur un territoire bien précis. Citons, par exemple, les Afar en Ethiopie,⁷² et les Kasena chez qui les droits fonciers du ménage sont transmis en héritage à la génération suivante.⁷³ Chez les Ngwato Tswana, chaque village se divise en secteurs appelés "dinaga".⁷⁴ Les chefs de secteur distribuent aux ménages des terres pour leur habitation, pour les cultures et pour le pâturage. En outre, il existe des terres de pâturage "royales" où seuls les troupeaux du chef principal (et ceux de ses pasteurs et des membres de leur lignage) peuvent paître.⁷⁵ Chez les Turkana du nord, chaque ménage a des droits de propriété sur un terrain en bordure du fleuve, "ere", où se trouvent des puits permanents. Ces terres sont transmises de génération en génération; les étrangers doivent obtenir une autorisation pour les utiliser.⁷⁶ Dans le sud-ouest de l'Angola, les populations agro-pastorales sont divisées en communautés, dont chacune prétend avoir des droits sur des territoires définis, parfois de manière plutôt vague, et appelés "tchilongo". En outre, chaque ménage de la communauté possède de 7 à 10 hectares de terre privée, partagés en terres cultivées, habitation et pâturages privés, "ongole", utilisés par le troupeau de la famille pendant la saison sèche.⁷⁷ Chez les Kamba de Machakos au Kenya, les terres sont distribuées aux ménages par le conseil des anciens de l"'utui". L'utui est fondé sur la proximité des ménages (il s'agit donc d'une unité géographique) plutôt que sur les liens de parenté. Les terres en jachère appartenant à une famille Kamba ne peuvent être utilisées pour le pâturage que par cette même famille ou par les personnes du même lignage. En outre, il arrive que certains pâturages soient utilisés exclusivement par un individu ou un lignage particulier. Ces pâturages privés sont appelés "kisese"; pour créer un "kisese", un ou plusieurs éleveurs construisent et occupent un poste d'élevage; les terres autour de ce poste sont alors réservées à l'usage exclusif de ces éleveurs. Le conseil des anciens fixe le nombre de "kisese" et l'espace occupé par chacun d'eux.⁷⁸

Régimes fonciers basés sur d'autres unités socio-politiques.

Tous les régimes fonciers s'appliquant aux parcours ne sont pas basés sur les liens de parenté; souvent ils sont fonction de la proximité géographique. Cela est particulièrement vrai pour les régimes fonciers prévoyant la jouissance au niveau des ménages (voir en CADRE 2.37) là où le haut degré de mobilité des familles fait que la composition des unités d'élevage varie souvent. Par exemple, les Foulani du Fouta-Djalon, en Guinée, ont un territoire commun appartenant au village et appelé "leydi".⁷⁹ Un système analogue est en vigueur chez les Foulani Mbororo du nord du Nigéria.⁸⁰ Les Lahawin du Soudan accordent des droits sur les parcours à chaque campement établi pendant la saison sèche ("mashaikh"), qui constitue aussi une unité politique.⁸¹ Comme nous l'avons signalé plus haut, les Boschiman du Kalahari ont des territoires distincts pour chaque groupe de familles formant un seul campement de base. D'habitude, les terres passent de père en fils, mais souvent, les droits ne se maintiennent pas sur plus de deux générations à cause des mariages et de la mobilité des individus entre différents camps⁸²; il s'ensuit que le camp de base, plutôt que le groupe de descendants, constitue de fait le niveau le plus bas de la jouissance foncière collective des terres. Une contradiction analogue entre la théorie et la pratique existe chez les Kikuyu. Les terres appartenant à un seul lignage Kikuyu ne sont pas nécessairement contiguës, car la distribution dépend de la topographie locale des collines et des vallées.

Etant donné que le meilleur endroit où situer un enclos est le sommet d'une colline, chaque lignage possède aussi bien des côteaux que des vallées dans différentes chaînes de collines. Mais en fait, les animaux d'un enclos donné se promènent librement sur les terres de plusieurs lignages.⁸³

Dans certains cas, le régime foncier est fondé sur des divisions politiques, plutôt que sur les liens de parenté ou la proximité géographique. Par exemple, les Ngoni, population agro-pastorale du sud-ouest de la Zambie, ont une organisation politique féodale avec à sa tête un roi, une famille royale, des chefs, des sous-chefs, etc. Les terres tribales sont réparties entre les chefs et les sous-chefs, dont les domaines ne sont pas nécéssairement adjacents, et il n'y a pas de pâturage spécifique associé à un village. En fait, les jeunes éleveurs des différents villages sont heureux des fréquentes querelles et batailles entre troupeaux qui leur donnent l'occasion de montrer leur force et celle de leurs taureaux.⁸⁴

Les droits de pâturage sont parfois obtenus moyennant des négociations et des contrats avec les propriétaires locaux. Par exemple, pendant la saison sèche, certaines sous-tribus des Tonga du sud de la Zambie (tels que les Mwana), s'entendent avec les pêcheurs Twa, leurs voisins: les Twa réservent les pâturages aux Mwana qui leur fournissent du tabac en échange. D'autres échanges de biens (céréales et poisson contre lait et viande) contribuent également à entretenir les rapports. Chaque sous-tribu suit toujours la même route (qui lui est réservée) pour changer de pâturage d'une saison à l'autre, même en temps de guerre. Cependant, elle ne paye aux population locales aucun impôt ou redevance à titre de droit de passage.⁸⁵ Dans le nord du Burkina Faso (dans le sud du Yatenga), les cultivateurs Mossi qui sont propriétaires des terres passent avec les Foulani des contrats à long terme pour les droits de pâturage pendant la saison sèche. Si les pâturages ne suffisent pas, les Foulani divisent leur troupeau et passent un nouveau contrat avec un autre village. Chez les Mossi, ce sont les "prêtres de la terre" qui décident de l'allocation des terres.⁸⁶ Un système analogue est en vigueur dans le nord du Yatenga chez les Foulani et les Kurumba.⁸⁷ Cependant, tous les contrats ne sont pas définis avec précision. Par exemple, les populations agro-pastorales Foulani du nord du Nigéria, qui sont entourées d'agriculteurs Hausa, obtiennent du chef Hausa local les droits de pâturage autour de leurs habitations par le biais de tributs et de dons. Bien que ces droits soient définis de manière générale, ils restent souples au niveau des détails, ce qui crée souvent des conflits entre cultivateurs et éleveurs, la plupart du temps au détriment de ces derniers.⁸⁸

Les Toubou du nord du Tchad reconnaissent des droits de propriété sur certaines vallées et voies de drainage.⁹⁷ Les limites territoriales des tribus Shona suivent les cours d'eau, les collines et autres éléments topographiques.⁹⁸ Les Berbères Ait Ben Yacoub ont des limites territoriales précises qui sont connues de tous les éleveurs et peuvent être tracées sur une carte.⁹⁹ Chez les Touareg du Niger, les frontières sont vagues, sauf s'il s'agit d'éléments importants tels que les points d'eau, le sel, etc.¹⁰⁰ Les territoires des Samburu et des Rendille se chevauchent, comme nous l'avons déjà signalé plus haut. Ce même type de chevauchement se produit parfois au sein d'une même tribu. Par exemple, chez les Touareg, à cause du système quasi-féodal et de l'intégration verticale des castes, les territoires qui appartiennent à une même caste et à un même niveau social ne se chevauchent pas et sont bien distincts; mais les terres de différentes castes se chevauchent.¹⁰¹ Par ailleurs, il arrive que les relations entre tribus voisines partageant les mêmes parcours ne soient pas amicales. Par exemple, les éleveurs arabes du Tchad central ont des pâturages de saison des pluies nettement délimités, mais ils partagent par nécessité les pâturages de saison sèche avec d'autres groupes ethniques, ce qui entraine souvent des litiges et des problèmes de surpâturage.¹⁰²

Les subdivisions Masaï ("localités") ont droit de propriété sur les puits mais pas sur la terre; elles sont régies par un conseil des anciens.¹⁰⁸ Chez les Zaghawa, chaque puits appartient au clan qui l'a construit.¹⁰⁹ Les Borana ont deux types de puits permanents ("ela"): l'un profond, dans la roche mère; l'autre peu profond, dans les sables d'alluvion. Ces puits appartiennent au clan et ne changent pas de propriétaire même s'ils s'envasent et sont nettoyés par un autre clan.¹¹⁰ Dans la pratique, il n'est pas toujours nécessaire d'appartenir à un clan Borana particulier pour avoir accès à leur puits; l'accès dépend plutôt de négociations politiques complexes basées sur les contributions en main-d'oeuvre aux travaux de construction et d'entretien des puits.¹¹¹

Il est assez fréquent de trouver des puits appartenant à des familles ou à des individus. Les droits de propriété reviennent le plus souvent à ceux qui les ont construits; c'est le cas par exemple chez les Jie et chez les Tourkana,¹¹² les Touareg, les Bella et les Foulani du nord du Burkina Faso,¹¹³ ainsi que chez les Foulani Woodabe du Niger¹¹⁴ Dans ces cas-là, même si l'éleveur a des droits exclusifs sur son puits, les pâturages et la nappe ne lui appartiennent pas; en principe rien n'empêche que d'autres viennent creuser des puits à côté du sien. Même lorsqu'un puits appartient en théorie à une famille donnée, il est souvent difficile dans la pratique de refuser à d'autres le droit de l'utiliser. Ainsi, chez les Samburu, pour utiliser un puits, il faut demander l'autorisation de celui qui l'a creusé, mais un refus équivaut à une querelle. En théorie, les droits de la famille Samburu sont inaliénables tant que le puits est utilisé et entretenu. Une fois qu'il est envasé, cassé ou abandonné, n'importe qui peut le recreuser et en prendre possession.¹¹⁵ Chez les Tourkana, les puits appartiennent aux parents les plus proches, au sein de la lignée paternelle, de tous ceux qui ont collaboré à leur construction.¹¹⁶ Les puits se trouvant à l'intérieur de l"'ere" appartiennent exclusivement à la famille.¹¹⁷ Si en théorie, tout membre de la communauté a le droit de creuser un puits n'importe où, dans la pratique, le type de puits et la main-d'oeuvre nécessaire font que seuls ceux qui utilisent régulièrement les pâturages environnants peuvent construire des puits plus profonds¹¹⁸

Dans certains cas, les régimes de propriété des puits associent différents modes de faire-valoir. Par exemple, chez les Somali, les puits profonds et larges appartiennent à des clans et à des lignages; les puits plus petits appartiennent à des lignages moins nombreux ou à des individus, et leur jouissance est transmise de génération en génération. Si un puits reste inutilisé pendant un certain temps, il est recouvert d'une haie de branches épineuses portant l'emblème du clan ou du lignage. Cependant, si les propriétaires décident de quitter la région définitivement, ils abandonnent le puits et d'autres en prennent possession.¹¹⁹ Chez les Bambara du Mali central, les droits de propriété sur les puits dépendent des difficultés de construction; les puits profonds creusés dans les roches, ou les puits qui exigent des dépenses considérables en matériaux de construction de soutien, appartiennent au village ou au département; les puits peu profonds creusés dans le sable appartiennent à la famille qui les a creusés. Les Bambara préfèrent creuser leurs propres puits afin d'attirer les éleveurs Foulani et de négocier avec eux des contrats en leur offrant de l'eau en échange du fumier.¹²⁰

Chez les Lele de l'ouest du Burkina Faso, tous les membres de la tribu peuvent librement faire paître leur bétail et cultiver la terre à l'intérieur du territoire de la tribu sans demander d'autorisation. Cependant, la faune sauvage appartient à des villages particuliers et les étrangers, même s'ils font partie de la tribu des Lele, n'ont pas le droit de chasser sans autorisation.¹²¹ Chez les Dorobo Suiei, les pâturages appartiennent aux clans ou aux sous-clans; cependant, chaque individu a droit de propriété sur les arbres qu'il utilise pour l'apiculture, ainsi que sur la terre qui les entoure.¹²² Les chefs locaux exerçaient souvent en Afrique un contrôle sur la pêche et imposaient diverses mesures de protection.¹²³

Les groupes d'éleveurs qui sont tributaires de la récolte de céréales naturelles pour une part importante de leur alimentation appliquent souvent un régime foncier particulier aux terres où poussent ces céréales. Ainsi les Zaghawa par exemple, distribuent ces territoires entre différents villages selon des droits de préséance fixés par les ancêtres. Au sein d'un village donné les femmes n'ont pas de titre officiel et exclusif sur un territoire précis, mais par l'utilisation constante de ce même territoire d'année en année, elles gardent leur droit de préséance. Si elle trouve une autre personne en train de récolter les céréales sur ce territoire, elle a le droit de la renvoyer (mais elle n'a pas droit aux céréales déjà récoltées); en fait, dans ce cas, elle aura plutôt tendance à choisir un autre endroit pour éviter une querelle.¹²⁴ Les Teda du Tibetsi distribuent chaque année aux différents clans les wadis où poussent les céréales sauvages. Ils n'attribuent aucun droit permanent, comme font les Zaghawa, mais les rites associés à cette distribution sont plus importants et la surveillance de la part de la communauté est plus stricte.¹²⁵

Dans d'autres cas, les modes de faire valoir des terres et des ressources qu'elles portent sont différents. Par exemple, chez les Touaregs du Niger, la récolte de Panicum laetum pour la consommation alimentaire revient au ménage, au groupe ou à la fraction propriétaire de la terre; mais les graines de Cenchrus biflorus peuvent être récoltées n'importe où et par n'importe qui.¹²⁶ Cela est peut-être dû au fait que ces dernières sont plus abondantes et de moindre valeur. Les Tonga ne reconnaissent pas de droits sur le miel ou sur les plantes sauvages qui se trouvent sur les terres privées.¹²⁷

Généralement il n'existe pas de droits sur le chaume utilisé pour recouvrir les maisons. Seuls les Tiv du Nigéria septentrional ne peuvent employer à cette fin que le chaume provenant de leurs propres champs en jachère.¹²⁸ Même lorsque les ressources sont mises librement à la disposition de tous les membres d'une unité sociale, tous n'ont pas les mêmes droits. Dans certains cas, les chefs et les rois ont droit de préséance. Par exemple, chez les Tallensi du nord-est du Ghana et du sud-ouest du Burkina Faso, les poissons les plus grands et certains morceaux du gibier chassé ou trouvé mort sont destinés d'abord au chef et ensuite au chasseur. Les animaux égarés et retrouvés dans la brousse, ainsi que tout objet en cuivre ou en laiton trouvé dans la brousse ou sur un champ sont également offerts au chef.¹²⁹

Chez les Masaï, les droits d'usufruit de chaque famille sont maintenus par l'utilisation constante des mêmes terres; en conséquence, les gens gèrent la terre comme si elle leur appartenait. En outre, leurs droits ne sont assurés qu'en fonction de leur réelle participation au sein de la structure que constitue leur groupe d'âge.¹³⁰ On a noté des normes semblables chez les Dinka de Kongor.¹³¹ Pour maintenir leurs droits, surtout sur les postes de bétail à usage exclusif, les Kikuyu sont obligés de fournir des preuves d'utilisation constante: présence de bétail, visites fréquentes, et remplacement régulier des bornes marquant les limites de leurs terres.¹³² Les Touaregs du Niger reconnaissent le droit de propriété de facto sur un camp entouré d'un pâturage (dont la surface minimale n'est pas spécifiée), à celui qui l'aurait utilisé pendant ⁴ années consécutives.¹³³

Certains groupes de Boschimans, tels que les /Gwi, ont des territoires atteignant 10.000 km carrés (soit un diamètre de 110 km), dont seule une petite portion est exploitée intensivement chaque année. Le reste est utilisé pour suivre les migrations de la faune ou comme réserve pour les périodes de famine.¹³⁴ Les Berbères du Maroc interdisent l'accès à certains pâturages pendant une partie de l'année ("agdal"), pour préserver le fourrage et en assurer une utilisation équitable par les éleveurs; mais en réalité, moins de 10 pour cent de ceux qui y ont droit envoient effectivement leur bétail dans ces pâturages.¹³⁵